MENTIONS LÉGALES

DigitalCreator™

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site https://digitalcreator.app sont informés des éléments suivants :

1. Éditeur du site

DigitalCreator SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 €
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
RCS Paris 992043224
TVA intracommunautaire : FR31992043224
Email : contact@digitalcreator.ovh
Directeur de la publication : Tom Cerrone, en sa qualité de Président.

2. Hébergeur

Vercel Inc.
www.vercel.com
Les services d’hébergement sont fournis par Vercel, prestataire d’infrastructure cloud.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels et codes informatiques, est la propriété exclusive de DigitalCreator SASU ou de ses partenaires et est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

DigitalCreator SASU s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, DigitalCreator SASU ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

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